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Contrat entretien

pour un bon fonctionnement d'ascenseur

1. L’entretien, comprend :


1.1- Le nettoyage et le graissage des organes mécaniques composant l’installation et en
particulier les guidages de cabines et contrepoids. Ces travaux comportent la main d’œuvre
spécialisée et les fournitures nécessaires (huile, graisse, chiffon...),


1.2- L’entretien et la vérification périodique du fonctionnement des serrures de sécurité,
contacts, tableau de manœuvre et en général de toute l’installation électrique,


1.3- L’examen des câbles,


1.4- La vérification des parachutes,


1.5- En plus des taches d’entretien inclus dans ce contrat, L’ENTREPRENEUR déclare au CLIENT toutes pannes, problèmes détectés sur les appareils objets de ce contrat.

Le CLIENT est libre de charger L’ENTREPRENEUR de faire les réparations et maintenance curative pour le maintien en bon fonctionnement notamment la réparation et si nécessaire le remplacement des moteurs grillés, des transformateurs, des sélecteurs, des régulateurs de vitesse, des machines et leurs éléments : poulie et câbles de traction, etc..., Les frais de
réparations et pièces à changer seront facturés à part et traités cas par cas.


1.6- La tenue par L’ENTREEPRENEUR, d’un carnet permettant d’y retrouver, à toute époque,
la date et la nature des changements qui auraient été apportés au système, la date et le
résultat des visites techniques de l’appareil, l’indication accidents qui se seraient produits et
généralement de tous les faits importants touchant l’appareil.


2. L’entretien ne comprend pas :


2.1- L’entretien des installations du bâtiment en général (même si elles ont été exécutées spécialement pour la construction des appareils) telles que portes palières et leurs ferrures si
elles n’ont pas été fournies par l’installateur de l’ascenseur, entourages et protections,compteurs, interrupteurs d’arrivée de courant, maçonnerie, peinture, dispositifs antiparasites, branchements de force, de lumière et de mise à terre, éclairage des abords, canalisations électriques fixes, intérieur de cabine y compris son ameublement et sa vitrerie.


2.2- La remise en état des appareils suite aux interceptions ou accidents causés du fait de : la gelée, la chaleur excessive, l’humidité, à l’abri desquelles le CLIENT doit tenir les locaux
réservés aux organes des installations ; l’arrêt ou l’insuffisance du courant électrique, les actes de malveillance ou les interventions étrangères, les incendies, inondations, etc... qui
sont considérés comme des cas de force majeure.


2.3-Les travaux de modernisation ou de mise en conformité de l’appareil avec les règlements
applicables

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